Accueil > Mentions légales du site www.e2s-metrologie.fr

Mentions légales

Le site www.e2s-metrologie.fr est conçu par la société awip

Le site www.e2s-metrologie.fr est conçu par la société awip dont le siège social est au :
19, avenue Etienne Audibert,
60300 SENLIS - FRANCE
Immatriculée au Registre du Commerce de Compiègne - sous le numéro RCS 539 578 443 au capital de 2 500€

1) Objet :
Propriétaire : E2S Métrologie
Société : E2S Métrologie
Adresse : 51 rue du général de Gaulle
60790 VALDAMPIERRE
France
Téléphone : 09 51 99 28 49
Capital social : 15 000 €
Immatriculation R.C.S : 508 308 111
Immatriculée au RCS de : Beauvais
Numéro de SIRET : 508 308 111 000 14
Numéro de TVA : FR52 508 308 111
Code APE : 7120B
Directeur de publication : Eric BERNARD

Hébergement :
2) Accès au site et conditions générales :
L’utilisation du site ne peut se faire que sous réserve du respect des présentes conditions générales d'utilisation et mentions d'avertissement.
Ces conditions sont susceptibles d’être modifiées à tout moment.
Pour toute raison technique (maintenance, mise à jour …), il se peut que l’accès au site soit interrompu. E2S Métrologie n’est en aucun cas responsable de ces interruptions et des conséquences qui peuvent en découler pour l’internaute.
La société E2S Métrologie s'engage à préserver la confidentialité des informations éventuellement fournies en ligne par l'internaute.

3) Propriété intellectuelle :
Les informations (données, contenus, logos, graphismes, photographies, …) qui apparaissent sur le site www.e2s-metrologie.fr sont protégées au titre du droit d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de leurs éditeurs. Les éléments et informations présents dans ce site sont susceptibles de modification sans préavis et ne peuvent donner lieu à un quelconque dédommagement. L'exploitation non autorisée de tout ou partie du site est formellement interdite sauf autorisation expresse de E2S Métrologie et engage la responsabilité de l'utilisateur et est susceptible d'entraîner des poursuites judiciaires conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

4) Liens :
Le site www.e2s-metrologie.fr contient des liens vers d'autres sites.
E2S Métrologie n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites visités et ne peut être tenue pour responsable de la mise à disposition de ces sites ou sources externes.

5) Utilisation du site :
Tout utilisateur du site reconnaît et accepte expressément que l'utilisation du site se fait à ses risques et périls. La société E2S Métrologie ne garantit en aucun cas la qualité et la compatibilité du site à un usage spécifique, que le site soit exhaustif ou dépourvu de toute erreur. L'utilisateur est seul responsable pour tout dommage subi par son ordinateur ou toute perte de données consécutifs à la consultation du site. Plus généralement, la société E2S Métrologie ne pourra en aucun cas être responsable en cas de dommages directs et/ou indirects résultant de l'utilisation de ce site ou de l'impossibilité d'y accéder. Par ailleurs, l'internaute s'engage, sous peine d'engager sa responsabilité civile ou pénale, à ne pas utiliser ce site pour afficher ou transmettre, de quelque manière que ce soit, tout contenu illicite, nuisible ou violant tout droit de propriété intellectuelle et/ou de la personnalité, ou tout contenu contenant des virus informatiques conçus pour interrompre, détruire ou altérer les fonctionnalités du site.

6) Utilisation des documents :
Aucun document provenant du site www.e2s-metrologie.fr ne peut être copié, reproduit, publié, téléchargé, transmis ou distribué de quelque manière que se soit sans l’accord express de E2S Métrologie sauf dans le cas d’un enregistrement de documents sur ordinateur pour l’utilisation personnelle de l’internaute et à des fins non commerciales.

7) Droits Informatiques et Liberté :
Aucune information n'est collectée à l'insu de l'internaute, ni utilisée à des fins non prévues. Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique destiné à la société E2S Métrologie et sont soumises aux dispositions de la loi « Informatique et Liberté » n°78-17 du 6 janvier 1978, article 4. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer à tout moment en vous adressant à la société E2S Métrologie.

L'utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s'installer automatiquement et être conservé temporairement en mémoire ou sur son disque dur. Un cookie est un élément qui ne permet pas d'identifier l'utilisateur mais qui sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site internet. Les utilisateurs du site reconnaissent avoir été informés de cette pratique et autorisent le site à l'employer. Ils pourront désactiver ce cookie par l'intermédiaire des paramètres figurant au sein de leur logiciel de navigation.

Le site n’est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d’informations personnelles.

Droit applicable :
Le site est soumis au droit français.
Copyright contenu : «Tous droits réservés».

E2S Métrologie

La solution à vos mesures

Un devis ? Un renseignement ? 09.51.99.28.49 Appelez-nous !
contact.e2s@free.fr

Votre espace personnel >